Cette nouvelle procédure vise à terme une simplification des déclarations sociales pour chaque salarié : déclarations mensuelles associées à la paie et signalements d’événements (maladie, départ de l’entreprise…). Elle représente néanmoins un véritable changement d’habitudes pour les services paie et RH des entreprises. Les bulletins de paie devront être exactement et intégralement déclarés dans la DSN du mois, celle-ci devenant source de toutes les déclarations sociales.

Cegedim SRH, un pionnier de la DSN

« Cegedim SRH a fait le choix dès fin 2013 de créer une cellule transverse dédiée à la DSN, à la fois en lien avec la R&D et à l’écoute des besoins fonctionnels et métier. Elle pilote le déploiement opérationnel du projet DSN, et assure un rôle de proximité vis-à-vis de nos clients, les anciens comme les nouveaux », explique Agnès PASQUIER, Chef de projet Cellule DSN au sein de Cegedim SRH.

Entrée en production DSN mensuelle phase 1 depuis mai 2014 et prête pour répondre à l’obligation anticipée de mai 2015, Cegedim SRH est déjà engagée dans la phase 2 (intégration des DUCS Urssaf et ouverture aux employeurs de travail temporaire). L’éditeur, qui participe à de nombreuses réunions de travail et événements sur la DSN dans toute la France, travaille dès à présent sur le cahier des charges de la phase 3, en vue de la généralisation de la procédure en 2016.

La DSN : un projet collaboratif

« C’est un projet impliquant de nombreux acteurs : le GIP Modernisation des Déclarations Sociales, l’Urssaf, Pôle Emploi, Agirc/Arcco, les Institutions de prévoyance et de mutuelle… Nous collaborons étroitement avec ces partenaires, afin de suivre les évolutions au plus près et d’apporter les réponses adéquates à nos clients », poursuit Agnès PASQUIER.

Experte à l’interface des équipes R&D de Cegedim SRH et des Directions paie et RH, elle formule plusieurs recommandations sur la DSN :

-          Conduire ce changement en mode projet, pas à pas, avec des étapes clés ;
-          Adapter les processus déclaratifs existants ;
-          Porter une attention particulière à la qualité des données ;
-          Mettre en adéquation l’application paie (paramétrages propres à l’employeur, envoi de fichiers tests DSN…).

Guerbet : un client précurseur

Groupe pharmaceutique spécialisé dans les produits de contraste pour l’imagerie médicale, Guerbet a été l’un des premiers clients de Cegedim SRH à mettre en œuvre la DSN. Le périmètre est complexe : 1000 salariés en France, 3 conventions collectives, 4 sociétés, 7 établissements et de nombreuses populations spécifiques (investigateurs médicaux, salariés postés…).

« Déjà utilisateurs du module Paie de TEAMSRH depuis début 2013, nous sommes entrés dans le projet DSN en juin 2014, pour une mise en production dès octobre 2014. Nous n’avons pas eu à revoir l’organisation de notre service, qui compte 4 gestionnaires de paie et RH, chargés à tour de rôle des déclarations sociales. Le passage à la DSN a requis côté Guerbet l’équivalent de 20 journées homme. Cegedim SRH, de son côté, a été très réactif dans la correction des anomalies », indique Vivian MUNIER, Responsable rémunération et avantages sociaux, en charge du déploiement de la DSN au sein de Guerbet.
 
« La réussite de notre projet a tenu à l’attention particulière portée, en amont, à la qualité et à la conformité des données saisies par les gestionnaires paie et RH. En phase projet, nous avons veillé aux correctes affectations des rubriques paie dans les rubriques DSN. Enfin, l’équipe a été particulièrement mobilisée lors de la phase de recette. Ainsi, la DSN mensuelle a été testée par population et la DSN événementielle par type de message », poursuit-il.