Un constat : Comment s’assurer, en toute confiance, de l’intégrité d’une facture imprimée, d’un bulletin de paie numérique imprimé et photocopié, d’un e-contrat redevenu simple contrat papier ?

La dématérialisation a le vent en poupe et concerne aujourd’hui les entreprises, les institutions et les particuliers. 38 millions d’internautes en France dont 20 millions d’abonnés ADSL (février 2011, source Médiamétrie). La dématérialisation des documents, vecteur essentiel de l’économie numérique doit être pragmatique et compréhensible à tout un chacun.

Nombre d’acteurs s’interrogent aujourd’hui :

-      Un document numérique, justificatif de domicile, reste-t-il un original fiable quand il est imprimé pour remplir un dossier administratif ?
-      Un bulletin de paie numérique imprimé pour un dossier de crédit, est-il réellement intègre quant à la valeur du salaire ?

-      Au-delà du support papier ou numérique, des informations propres à chaque document ne doivent-ils pas être protégés, sécurisés fin qu’elles restent intègrent au fil du temps et moins sensibles à la fraude ?

Conclusion : le document « hybride » doit permettre un changement de statut, à la fois numérique et papier, et être toujours intègre et fiable dans ses informations.

Autant de questions auxquelles la Fédération Nationale des Tiers de Confiance tente de répondre à travers ce guide.



Fruit des travaux du groupe mode hybride de la Fédération Nationale des Tiers de Confiance, ce guide s’adresse à tous les acteurs du numérique (grands facturiers, routeurs, opérateurs de services ou fournisseurs de technologies…) souhaitant développer la confiance numérique, tout en sachant que le mode papier et le mode numérique peuvent de moins en moins s’opposer, mais se compléter.

En près d’une trentaine de pages, ce guide aborde le contexte juridique et technologique des signatures électroniques et de l’hybridation.

L’état de l’art est abordé à travers la signature électronique, les codes 2D et l’écriture numérique. Les exemples d’usages ne manquent pas : lettre recommandée électronique, facture, bulletin de paie. Enfin les perspectives de l’usage du document hybride sont évoquées.

COMMENT SE LE PROCURER ?

Le guide est téléchargeable gratuitement sur le site www.fntc.org, depuis la page d’accueil ou rubrique informations, onglet guides. Une version papier est disponible sur tous les salons où la FNTC est présente (Documation, Solutions Demat …) et lors des conférences organisées par la FNTC.

LA COLLECTION « LES GUIDES DE LA CONFIANCE »

Les ouvrages et fascicules de la collection « Les guides de la Confiance » sont élaborés par des experts et des professionnels, membres de la FNTC. La collection est riche des guides suivants :

-          Guide du document hybride et de la certification 2D (décembre 2011)
-          Vade-mecum juridique de la dématérialisation des documents, 4ème éd. (juin 2011)
-          Fascicule sur le rôle du bulletin de paie de paie pour la reconstitution de carrière (mars 2011)
-          Guide du vote électronique (avril 2009) addendum (mars 2011)
-          Guide de l’archivage électronique et du coffre-fort électronique (novembre 2010)
-          Au-delà de la migration ETEBAC (septembre 2010)
-          Guide de la facture électronique (janvier 2010)
-          Du mandat… au mandat électronique (décembre 2009)
-          MoReQ2 et archivage sécurisé, collection Guides de la Formation FNTC (avril 2009)
-          Guide de la signature électronique (septembre 2008)

A PROPOS DE LA FEDERATION NATIONALE DES TIERS DE CONFIANCE WWW.FNTC.ORG   

La Fédération Nationale des Tiers de Confiance (FNTC) est un acteur essentiel de la sécurisation des échanges électroniques et de la conservation des informations, maillons essentiels à la maîtrise de l’ensemble de la vie du document électronique.
Créée en 2001, la FNTC regroupe les professionnels de la dématérialisation, à savoir : les opérateurs et prestataires de services de confiance (acteurs de l'archivage électronique, de la certification, de l'horodatage et des échanges dématérialisés); les éditeurs et intégrateurs de solutions de confiance ; les experts et les représentants des utilisateurs ainsi que les institutionnels et les professions réglementées.
La FNTC a pour but d'établir la confiance dans l’espace numérique, de promouvoir la sécurité et la qualité des services et de veiller au respect d’une charte d’éthique de la profession.