La rédaction
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Emmanuel MACRON réalise la revue des plans industriels liés à la transition énergétique et écologique
Emmanuel MACRON, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, a réuni vendredi 19 décembre les chefs de projet de six plans de la Nouvelle France industrielle liés à la transition énergétique et écologique : Energies renouvelables, Recyclage et matériaux verts, Rénovation énergétique des bâtiments, Réseaux électriques intelligents, Qualité de l’eau et gestion de la rareté et Chimie verte et biocarburants.
Moderniser les moyens de paiement : Michel SAPIN et Emmanuel MACRON se mobilisent
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et Emmanuel MACRON, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, annoncent le lancement d’une concertation pour définir une stratégie nationale des moyens de paiement.
Mobilité bancaire : Michel SAPIN et Carole DELGA ont reçu le rapport sur la portabilité du numéro de compte bancaire
Michel SAPIN, ministre des Finances et des Comptes publics, et Carole DELGA, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, ont reçu aujourd’hui de la part d’Inès-Claire MERCEREAU, conseiller référendaire à la Cour des Comptes, un rapport sur la portabilité du numéro de compte bancaire1.
47ème Conseil économique et financier franco-allemand
Le 2 décembre 2014 s´est réuni le Conseil économique et financier franco-allemand (CEFFA) au Ministère fédéral allemand des Finances à Berlin pour sa 47ème édition. Durant cette rencontre bilatérale les Ministres fédéraux allemands des Finances, Dr. Wolfgang SCHÄUBLE, de l’Economie et de l’Energie, Sigmar GABRIEL, et leurs homologues français des Finances, Michel SAPIN, et de l’Economie, Emmanuel MACRON, ainsi que le Président de la Deutsche Bundesbank, Jens WEIDMANN, et le Premier Sous-Gouverneur de la Banque de France, Anne Le LORIER, ont évoqué ensemble les thèmes d´actualité dans le domaine de l´économie et de la finance.
Loi consommation : ce qui va changer à compter du 1er mars 2015
Carole DELGA, secrétaire d’Etat chargée du Commerce, de l’Artisanat, de la Consommation et de l’Economie sociale et solidaire, se félicite de la publication, au Journal Officiel hier du décret relatif aux obligations d'information et de fourniture concernant les pièces détachées indispensables à l'utilisation d'un bien.
La loi ESS renforce les politiques de développement local durable
Lancé à l’occasion du mois de l’ESS, le site www.economie-sociale-solidaire.gouv.fr présente le changement d’échelle de l’économie sociale et solidaire. Pour la première fois, la loi sur l’économie sociale et solidaire du 31 juillet 2014 donne une définition de ce mode d’entreprendre spécifique en lui attribuant les moyens de se développer. A l’occasion du mois de l’ESS, des films d’animation ont été réalisés pour présenter de manière ludique et pédagogique les enjeux de cette loi.
Mission d'évaluation indépendante du projet de loi pour la croissance et l'activité
Emmanuel MACRON, ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique, a demandé au Commissariat Général à la Stratégie et à la Prospective de composer une commission d’experts, français et internationaux, dont l’indépendance et la compétence en matière d’évaluation des politiques publiques sont reconnues, pour évaluer le projet de loi pour la croissance et l’activité.
Installation de la commission d’évaluation de la loi pour la croissance et l’activité
À la demande d’Emmanuel Macron, ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, une commission indépendante évalue l’impact que pourraient avoir les différents volets de la loi pour la croissance et l’activité en France et rendra public dans les prochains jours des notes de synthèse sur les résultats de son travail.
Carole DELGA annonce la publication du décret relatif à la création de la SCOP d’amorçage
Carole DELGA, secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et solidaire annonce la publication, au journal officiel, du décret relatif à la création de la Société coopérative et participative (SCOP) d’amorçage.
Le titre I « Libérer l’activité » du projet de loi pour la croissance et l’activité adopté par la commission spéciale de l’Assemblée nationale
Les mesures du titre I « Libérer l’activité » du projet de loi pour la croissance et l’activité, relatives aux transports, au commerce et aux professions réglementées, examinées depuis lundi 12 janvier ont été adoptées par la commission spéciale de l’Assemblée nationale jeudi 14 janvier.