Les principales clauses des contrats d'affaires
Ouvrage collectif, sous la direction de Jacques Mestre et Jean-Christophe Roda
Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d’affaires croissent et embellissent, nourris par l’inépuisable ima- gination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner en précision et en originalité. Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d’inventaire et d’analyse s’imposait fort logiquement.
Les auteurs
Cet ouvrage est le fruit d’un important travail collectif réunissant plus d’une quarantaine de cher- cheurs, essentiellement issus du Centre de droit économique de l’Université Paul Cézanne Aix- Marseille III, sous la direction de Jacques Mestre, professeur à l’Université Paul Cézanne, et de Jean-Christophe Roda, maître de conférences à l’Université Paul Cézanne.
L’ambition de couvrir les domaines les plus divers
Les clauses du droit des contrats d’affaires « classiques » sont étudiées ; mais le lecteur pourra éga- lement découvrir des clauses aux noms exotiques que l’on retrouve dans les contrats de l’Internet, du sport, des transports... En somme, presque toutes les matières du droit des affaires sont abordées : le droit boursier et financier, le droit comptable, le droit de la concurrence, le droit de la consom- mation, le droit de la distribution, le droit des entreprises en difficultés, le droit de la propriété intel- lectuelle, le droit des transports, le droit des sociétés... sans oublier quelques clauses incontournables du droit civil « pur » qui forme la base des contrats d’affaires.
Analyse internationale et comparative
L’approche est internationale et comparative pour tenir compte des effets de la mondialisation et de l’influence de la pratique des grands cabinets internationaux. Cette ouverture vers l’extérieur participe également de la richesse de l’ouvrage et fait de celui-ci un outil unique en son genre.
Un dictionnaire de 128 clauses
L’étude se présente sous la forme d’un véritable dictionnaire de clauses, présentées par ordre alphabétique. L’option choisie souligne la grande diversité des clauses et l’inventivité de la pratique tout en essayant de faciliter la tâche du lecteur qui part à la découverte de stipulations au nom et aux effets parfois déroutants. Elle s’inscrit aussi dans un mouvement plus large de standardisa- tion des contrats et des clauses qui s’opère par l’intervention d’organismes privés et qui conduit les parties à choisir les stipulations qui leur conviennent le mieux, en choisissant dans des modèles ou des listes servant de sources ou d’instruments de validation du contrat.
La rédaction
Le service Rédaction a pour mission de sélectionner et de publier chaque jour des contenus pertinents pour nos lecteurs internautes à partir d’une veille approfondie des communiqués de presse pour alimenter les rubriques actualité économiques, actualités d’entreprises, études ou encore actualités sectorielles. Pour échanger avec notre service Rédaction web et nous faire part de vos actualités, contactez-nous sur redaction@gpomag.fr
Dernier de La rédaction
- Une entreprise française sur trois a déjà investi dans l’IA générative dans le cadre de ses activités
- Innovations et bonnes pratiques : deux leviers pour relever le défi RH dans le transport et la logistique
- Du burnout parental au burnout au travail, il n’y a qu’un pas
- Absentéisme : un enjeu financier, mais pas seulement
- L’IA et le futur du travail : Entre enthousiasme et inquiétudes