Un corpus de textes de plus en plus important en volume et en complexité

La réglementation autour des sujets ESG (Environnement, Social, Gouvernance) devient de plus en plus dense, tant en nombre de textes parus qu’en étendue des périmètres couverts. Étant entrée en vigueur au 1er janvier 2024, la CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) monopolise beaucoup l’attention. Mais c’est une directive dans un corpus de textes beaucoup plus large ! En effet, l’Europe a construit un arsenal réglementaire qui pose davantage de cadres et de règles communes (comme les ESRS, standards de reporting européens par exemple) et doit permettre une meilleure comparabilité des entreprises entre elles, afin de réorienter les capitaux vers les entreprises au business model les plus durables.

On peut citer entre autres la SFDR (Sustainable Finance Disclosure Regulation), la taxonomie verte, la CS3D (Corporate Sustainability Due Diligence Directive…). Mais s’ajoutent à ces textes et à leur transposition en Droit français d’autres lois nationales comme les lois AGEC ou Sapin II pour ne citer qu’elles. Et au-delà du réglementaire, il existe d’autres textes importants et structurants comme les référentiels (GRI, CDP…) ou les guides (Défenseur des Droits de l’Homme, CNC…).

Au total, plus de 230 textes majeurs traitent des sujets environnementaux, sociétaux et de gouvernance.

La veille et la compréhension des textes : enjeux de compétitivité des entreprises

Il devient extrêmement difficile pour les entreprises de bien cerner le périmètre croissant de leurs devoirs et obligations dans un contexte où la nature des sanctions est de plus en plus variée (réputationnelle, financière avec la perte de clients ou d’investisseurs, organisationnelle avec la perte de talents, etc.).

« Tennaxia Veille ESG » permet donc aux entreprises (directions RSE, directions générales, directions financières, directions HSE/QHSE…) de répondre à cet enjeu, et plus précisément de :

• recenser, comprendre et visualiser l’ensemble des textes qui les impactent directement ou indirectement,
• anticiper et prioriser les investissements, budgets et ressources qui en découlent,
• favoriser l’intégration de la RSE dans la vision stratégique globale de l’entreprise.

Forte d’une expertise de plus de 20 ans en veille et conformité réglementaire HSE (Hygiène, Santé / Sécurité, Environnement) et de plus de 15 ans en reporting extra-financier, Tennaxia a conçu une solution logicielle simple et intuitive pour mettre à disposition des entreprises les textes des sujets qui les concernent, ainsi qu’un résumé clair et concis rédigé par les consultants et juristes de Tennaxia. Des points réguliers avec un consultant / juriste complètent cette offre afin de pouvoir décrypter au mieux les textes et leurs impacts.

« Notre solution d’accompagnement veille + conseil a fait ses preuves depuis longtemps auprès des responsables HSE. La simplicité de l’outil conjuguée à l’expertise des consultants apporte une réelle valeur ajoutée à leur travail au quotidien. Il nous a donc semblé capital de garder ce principe fondateur pour notre offre de veille ESG », explique Christophe Rémy, Directeur de la Business Line HSE de Tennaxia.

« Nous nous sommes appuyés sur un concept existant ayant fait ses preuves depuis de nombreuses années en HSE, et l’avons adapté aux spécificités de l’ESG. En effet, le contexte est différent dans le sens où les textes ne sont pas tous réglementaires. Nous avons donc réalisé un immense travail de recensement et de sélection des textes à inclure avec nos juristes avant le lancement. Aujourd’hui, nous sommes fiers de proposer une solution de veille unique sur le marché qui inclut des textes européens, des ordonnances, des décrets, des traités, des référentiels, des guides… pour répondre concrètement aux besoins opérationnels et stratégiques des entreprises », ajoute Solène Garcin-Charcosset, Directrice de la Business Line RSE de Tennaxia.