Ce dont certains d’entre nous n’ont peut-être pas pris conscience, cependant, c’est le rythme de cette croissance. Selon un article de Lexology, environ 4,4 millions de demandes ont été déposées auprès de l’Office chinois des marques (CTMO) entre janvier et octobre 2017. Si ce chiffre est exact, il représente une nette augmentation par rapport aux 3,7 millions enregistrés en 2016.

Naturellement, cette nouvelle est en apparence un signe de la bonne santé du secteur, d’autant que le pays à l’origine de ce phénomène a été réputé pour son laxisme face aux cas de violation de marque et de contrefaçon. Cependant, une croissance aussi exceptionnelle pourrait en fait se révéler un handicap pour le secteur des marques.

Essentiellement, les sujets de préoccupation consistent à savoir si le secteur peut poursuivre une croissance durable avec des nombres aussi extrêmes de dépôts et de demandes de marques. Cela pourrait certes créer plus d’emplois en soi mais pose un sérieux problème pour les entreprises qui s’efforcent en fait de protéger ces marques.

Compte tenu de la pléthore de marques déjà existantes (dont bon nombre sont activement utilisées), il va devenir encore plus difficile pour les entreprises de réussir à en enregistrer et protéger de nouvelles, similaires, pour elles-mêmes. Le marché est tout simplement arrivé à saturation et les entreprises cherchant à protéger leur propriété intellectuelle se retrouvent dans une impasse.

La médaille comporte aussi un revers pour les juristes spécialisés dans les marques. Alors qu’ils ont un nombre de demandes sans précédent à examiner sans disposer pour autant de délais supplémentaires en raison des contraintes légales, certaines décisions risquent vraisemblablement d’être imprévisibles et peu probantes.

Par conséquent, comment résoudre ce problème ? Eh bien, dans le cas du CTMO, il est probable que celui-ci tente de soulager cette tension en rendant moins stricts les critères d’annulation en cas de non-utilisation d’une marque. En d’autres termes, lorsqu’une entreprise souhaite faire annuler une marque qui n’est pas utilisée depuis un certain nombre d’années, le tribunal aura moins de paramètres à prendre en compte dans chaque cas. Cela devrait théoriquement permettre de résoudre davantage de dossiers en l’espace d’une journée qu’il ne l’était possible jusque-là.

Par Rob Davey, Senior Director, CompuMark, une marque de Clarivate Analytics