« Un dirigeant ne doit jamais oublier que la pendule tourne », nous dit Valérie Sicard, Inspecteur Commercial Réseau Agents de Gan Assurances ; nous soulignant ainsi que l'une des principales difficultés en matière d'assurances est de toujours faire coller ses polices à ses risques en respectant deux variables :

1. Les réalités économiques, financières et humaines de l'entreprise à un instant T.
2. La législation et ses évolutions.
Cette notion du temps qui passe est essentielle en matière d'assurances et se retrouve dans tous les compartiments du jeu. Le dirigeant doit visiter et veiller à l'actualisation des valeurs et des données dans quatre domaines :

• l'outil de production
• le personnel
• le risque financier
• sa propre situation, la protection de son patrimoine et de sa famille.

A propos de l'outil de production
C'est le poste dont se préoccupe généralement assez bien le chef d'entreprise. Assurer les locaux, les véhicules, les stocks ou les pertes d'exploitation accidentelles ne pose en principe jamais de grands problèmes.
Attention quand même à des cas plus sournois. L'un des plus courants est l'évolution lente mais régulière de la nature de l'activité. La Responsa-bilité Civile (RC) de l'entreprise est établie en fonction de l'objet statutaire et originel de l'entreprise. Lorsque l'activité évolue sensiblement au fil du temps, la RC initiale risque fort de ne plus être valide, en excluant du champ ce qui peut être considéré par l'assureur comme une nouvelle activité.

Deux exemples :

• Une société de décoration intérieure qui ne faisait pas de ravalement de façades et qui se met à installer des échafaudages de plusieurs dizaines de mètres de hauteur. Ne pas en informer son assureur lui fait prendre le risque de ne pas être couvert en cas de sinistre matériel ou pire encore, d'accident corporel. Les conséquences peuvent être dramatiques en obérant l'avenir de l'entreprise qui devra payer dommages et préjudices, à vie parfois !

• Le salarié, disposant habituellement d'un véhicule de société, qui utilise exceptionnellement sa voiture personnelle pour assurer sa mission. En cas d'accident ce n'est pas l'assurance de l'entreprise qui joue, ni celle du salarié qui peut très bien exclure une utilisation professionnelle. Problème : l'entreprise restant responsable de son personnel en mission, elle devra payer.
L'assurance de l'outil de production sera a priori toujours plus complexe à établir dans l'industrie que dans les services. Dans l'industrie chimique ou pétrolière par exemple, les sites Seveso font l'objet de contrats très spécialisés. Mais une TPE qui manipule des produits toxiques et dangereux (ex. : des colles à base néoprène) s'exposera à des risques de même nature que les grands industriels.

A propos des salariés
Nous touchons ici à la protection globale sociale du personnel en santé, prévoyance et retraite, obligatoire et complémentaire.
Il convient de veiller en tout premier lieu à la conformité des contrats souscrits avec les conventions collectives. Certaines imposent des clauses très particulières selon l'activité, voire même des prestataires, que l'employeur néglige. L'identification des obligations collectives de l'entreprise est l'impératif absolu du dirigeant qui pourrait être recherché en responsabilité (il peut d'ailleurs contracter une RC personnelle, ce qui n'est pas inutile eu égard aux nouvelles tendances et évolutions législatives).

Les questions auxquelles le dirigeant doit répondre sont nombreuses. Le caractère collectif et obligatoire des contrats est-il clair ? Les salariés ont-ils tous signé l'adhésion à un nouveau régime... etc… ? Outre le fond, le dirigeant doit singulièrement veiller à la forme : un défaut de formalisme peut invalider un contrat.
Enfin, l'épargne retraite et les IFC. Là encore, dialogue social et esprit prévisionnel sont de règle. Elles sont des éléments essentiels de toute politique RH contribuant intelligemment à la pérennité.

A propos du risque financier
Prévenir ce risque, c'est avoir une vigilance de tous les instants sur les encours et sur la fiabilité financière de chaque client. Généralement via des filiales spécialisées(1), la plupart des banques et des assurances propose ce type de services.
Soigner son poste clients et réduire son BFR, en optant pour une solution d'affacturage, fait aussi partie de la panoplie des outils de la pérennité de l'entreprise.

A propos de la protection du dirigeant
Mandataire social, la défaillance de l'entreprise est pour le chef d’entreprise souvent rédhibitoire. Du jour au lendemain, il perd son salaire et pratiquement toutes ses couvertures sociales. La GSC en partenariat avec Gan Assurances propose une garantie très intéressante en ce domaine (cf notre dossier, p.12).
Enfin, sans rentrer dans les détails, l'entrepreneur doit avoir conscience que toutes les mesures prises pour la protection de son entreprise ont non seulement une incidence sur sa pérennité mais aussi sur sa valeur. En cas de sinistre ou d'accident cela peut finir par toucher également son propre patrimoine. La RC de l'entreprise ou l'assurance homme-clé en sont deux exemples.

L'ancienneté d'une entreprise constitue à juste titre la grande fierté des dirigeants d'aujourd'hui. Stella Artois 1366, La Tour d'Argent 1582, Saint-Gobain 1665, Lefranc&Bourgeois 1720, Bureau Veritas 1826... les années de création de ces quelques entreprises ou marques démontrent qu'elles ont su traverser nombre d'écueils au cours de leur histoire. Ce n'est pas un hasard. Il est fort probable qu'à un moment ou à un autre de leur parcours, une bonne assurance ait contribué à préserver leur avenir.

Aujourd'hui, la pérennité de l'entreprise ne dépend pas uniquement du seul périmètre des IARD(2), mais aussi de l'ensemble de la sphère sociale.

1. Principales : Atradius, Coface, Euler-Hermes
2. Incendie, Accident et Risques Divers.

Par Philippe DERMAGNE