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Dictionnaire de la maîtrise d’ouvrage publique et privée

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Qu’elle soit publique ou privée, la maîtrise d’ouvrage est l’entité pour laquelle est réalisée une opération de travaux. Elle ordonne et définit les objectifs, le calendrier et le budget consacré à un projet. Sécuriser, comprendre ou encadrer ses missions impose de maîtriser le droit de la construction – droits civil, des marchés publics, de l’urbanisme, de l’immobilier, des assurances, etc. – mais aussi les nombreuses procédures s’imposant à elle dans le cadre des marchés publics : financement, assurance, passation, exécution, règlement des litiges, etc.

 

 

Contenant plus de quatre cents entrées, ce dictionnaire place la maîtrise d’ouvrage au centre de chacune des notions traitées, qu’elles soient juridiques ou techniques, et fournit des définitions exhaustives pour en appréhender chaque aspérité : assurance construction, bâtiment, cadastre, compte prorata, bail réel immobilier, bon de commande, louage d’ouvrage, société d’économie mixte à opération unique, permis de construire, constructeur, emprise au sol, réglementation thermique, domaine public, faîtage, servitude, etc.

 

Chaque définition présente le cadre législatif et réglementaire de la notion ainsi que la jurisprudence y afférente, décrit les bonnes pratiques à observer et les nombreux points de vigilance auxquels tout professionnel peut être confronté.

 

Grâce à cet ouvrage, véritable dictionnaire des difficultés de la maîtrise d’ouvrage, les professionnels de la construction – qu’ils soient maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, contrôleurs techniques, etc. – disposent de tous les outils pour sécuriser le déroulement d’une opération de construction.

 

Les auteurs

Jean-Baptiste Taillan est avocat au barreau de Toulon, associé au sein du bureau de Toulon du groupe LLC et Associés. Son activité professionnelle est dominée par la pratique du droit de la construction, de l’expertise construction, des contrats et de l’assurance.
Et
Amandine Capitani est avocat au sein du bureau parisien du groupe LLC et Associés. Docteur en droit, elle intervient auprès des maîtres d’ouvrage en matière de droit de l’urbanisme et de droit de la construction.
Jérôme Lefort est avocat au barreau de Paris, associé et président du groupe LLC et Associés et membre du Cobaty, fédération internationale d’associations issues de tous pays et regroupant celles et ceux dont l’activité professionnelle est concernée par l’acte de bâtir, l’urbanisme ou l’environnement.
Corine Sabut est superviseur des dossiers hauts risques construction au sein de la direction des règlements de la Société mutuelle d’assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), spécialiste en assurance maîtrise d’ouvrage : DO, CMI, PUC, TRC, RC promoteur, RC maîtrise d’ouvrage, RC HLM.
Bernard Sonnier est ingénieur ESTP et fondateur de Rhône Alpes Savoies Expertises (R.A.S.E.). Après avoir fait ses armes au sein du groupe Bouygues Construction, il choisit de devenir expert en construction indépendant auprès de sociétés d’assurance en 1981, puis crée en 1989 la société d’expertises R.A.S.E.

 

Éditions Le Moniteur

488 pages - 64 €

Lu 3093 fois Dernière modification le mardi, 21 juillet 2015 16:27
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